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NORMES & RÈGLEMENTATION VMC

Règlementation VMC en vigueur

Entretien hotte : arrêté du 25 juin 1980 du JO, art. GC18 et art. GC21.

VMC Sanitaire : “L’article 101 de l’arrêté du 31 janvier 1986 rend obligatoire une fois par an l’entretien des installations de VMC, mais sans préciser les opérations à réaliser ni les opérations en question.”
Lire la version actualisée le 10 mai 2017

VMC Gaz : l’arrêté du 30 mai 1989 définit l’obligation d’inspection des installations de sécurité avec des fréquences d’intervention précises.
Lire la version actualisée en décembre 2009

Les chefs d’établissement sont tenus, en application de l’article R232-5-9 du Code du travail, d’assurer régulièrement le contrôle des installations d’aération et d’assainissement” (arrêté du 8 octobre 1987-art.1)

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ENTRETENIR SA VMC

Un contrat d’entretien habituel ne prévoit généralement que le contrôle des caissons d’extraction. C’est loin d’être suffisant, en termes de sécurité notamment. Un caisson propre ne sert à rien si le réseau est encrassé (les moteurs forcent et il faut les changer plus souvent). Si une chaudière gaz est entretenue chaque année, quid du réseau, des radiateurs, du plancher chauffant ?

Tableau d’entretien pour anticiper et dormir tranquille :


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Règles issues du Grenelle de l’Environnement

Pour la rénovation : consultez le chapitre 8 du programme d’accompagnement en allant directement à la page 69 (source : réseau breton bâtiment durable).